Les décisions du Conseil municipal

Compte rendu du conseil municipal du 23/06/10

La dernière séance du Conseil Municipal a eu lieu le 23 juin à 18h30 à la Maison de la Citoyenneté.

L'ordre du jour était le suivant :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 avril et du 19 mai 2010
2. Conventions de mise à disposition de l’ancien vidéo club (Stop Vidéo) et d’un terrain à usage de jardin pédagogique à l’association Les Sheds
3. Soutien à la Manifestation 6 Pieds sur terre
4. Mise en place du Service civique
5. Année d’appropriation du Hangar
6. Modification des statuts du Scot
7. Acquisition d’un délaissé de terrain rue des Mines
8. Extension du réseau d’électricité et financement – Projet immobilier rue du Ban
9. Taxe Locale sur la publicité extérieure
10. Budget Ville de l’exercice 2010 – Décision Modificative n° 1
11. Budget Eau de l’exercice 2010 – Décision Modificative n° 1
12. Jeu Concours Médiathèque Eté 2010
13. Attribution de subventions aux écoles extérieures à Kingersheim
14. Soutien de la Ville au projet Sawah
15. Exonération des droits de place – Marché aux puces du CREA
16. Réfection de la rue de la Cigogne – Attribution du marché – Information au Conseil Municipal
17. Rapports de la municipalité
18. Divers & Communication

• Télécharger le fichier CM 23 juin 10
   
• Télécharger le fichier CM 19 mai 10
• Télécharger le fichier CM 28 avril 10
• Télécharger le fichier CM 24 mars 10
• Télécharger le fichier CM 27 janvier 10
• Télécharger le fichier CM 26 novembre 09

Les anciens procès verbaux des conseils municipaux en fichiers PDF sont désormais accessibles sur demande à l'adresse courriel magazine@kingersheim.fr