Conseil municipal - du 14 au 24 novembre 2021
Thème : Démocratie
Lieu : Maison de la Citoyenneté, 18 rue de Ruelisheim
Le Conseil Municipal se tiendra le mercredi 24 novembre 2021 à 18h30 à la Maison de la Citoyenneté – 18 rue de Ruelisheim
Séance avec public en nombre limité.
Ordre du jour
AFFAIRES GENERALES
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 septembre 2021
2. Renouvellement du contrat de fourrière animale avec la Société Protectrice des Animaux de Mulhouse Haute Alsace
3. Convention de partenariat entre l’association de Prévention routière et la Ville de Kingersheim dans le cadre de leur participation à la 6ème édition de la Journée Prévention Sécurité
4. Attribution d’une subvention d’équipement au Basket Club de Kingersheim
FINANCES
5. Budget Ville de l’exercice 2021 : Décision modificative n°1
6. Budget Eau de l’exercice 2021 : créances admises en non -valeur
7. Fixation du prix du m3 d’eau en 2022
8. Fixation de la part fixe du prix de l’eau en 2022
9. Ligne de trésorerie 2022
DEVELOPPEMENT DURABLE
10. Modification du taux de la Taxe d’Aménagement
11. Acquisition d’emprise de voirie rue du Rhin
12. Acquisition d’emprise de voirie rue des Perdrix
13. Vente d’un terrain sis angle rue Auguste Renoir
14. Motion de la fédération nationale des communes forestières
SERVICES TECHNIQUES
15. Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
16. Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable pour la cité Fernand Anna - SOGEST
ENFANCE ET SPORT
17. Attributions de subventions Jeunes licenciés aux écoles affiliées à l’Union Sportive de l’Enseignement du 1er dégré (USEP)
18. Attribution des subventions 2021 aux associations
19. Soutien au CCK pour l’achat de tandems pour enfants malvoyants
SOLIDARITES
20. Convention de mise à disposition de locaux communaux entre la Ville de Kingersheim et l’association « Amitiés Autisme 68 »
21. Réalisation d’un diagnostic social urbain par un étudiant master 2 en Economie Sociale et Solidaire de l’UHA de Mulhouse
RESSOURCES HUMAINES
22. Tableau des effectifs
DIVERS
23. Rapports de la municipalité
24. Divers et communication
Géolocalisation
Latitude : 47.7922155 Longitude : 7.3400516 Adresse : 18 rue de Ruelisheim, Kingersheim
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