Conseil municipal - le 18 novembre 2020

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Thème : Démocratie

Lieu : 4 rue Pierre de Coubertin, Kingersheim

Le Conseil Municipal se tiendra le mercredi 18 novembre 2020 à 18h30 au Hangar (4 rue Pierre de Coubertin).

Séance sans public avec retransmission des débats en direct sur la page Facebook de la Ville .

Ordre du jour

AFFAIRES GENERALES      

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2020         
  • Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal         
  • Renouvellement de la démarche de labellisation « Cit’ergie »   
  • Adhésion de la Ville au Club des Villes et Territoires Cyclables

MARCHES PUBLICS 

  • Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec HHA -Aménagement d’un emplacement réservé du PLU - Entrée du lotissement Vert Village l’Austral    
  • Convention d’occupation temporaire du domaine public - Mise en place de signalétiques commerciales
  • Adhésion au groupement de commande pour la passation d’un marché à bons de commande pour la fourniture de fioul

FINANCES    

  • Ligne de trésorerie 2021          
  • Fixation du prix du m3 d’eau en 2021  
  • Fixation de la part fixe du prix de l’eau en 2021

DEVELOPPEMENT DURABLE        

  • Acquisition d’une emprise de voirie rue du Chêne        
  • Acquisitions d’emprises de voirie rue de Guebwiller à la Société Immobilière de Kingersheim
  • Acquisition d’emprises de voirie rue de Guebwiller et rue du Vieil Armand à la Société Immobilière de Kingersheim   
  • Acquisition d’emprises de voirie rue du Ban, rue du Vieil-Armand, rue du Bramont et lieudit Mammertsacker à l’Entreprise Générale Savonitto
  • Acquisitions d’emprise de voirie rue du Vieil-Armand à l’entreprise Générale Savonitto
  • Avenants et résiliation partielle de baux ruraux
  • Vente d’un terrain sis rue de Hirschau  

ENFANCE ET SPORTS          

  • Attribution de subventions Jeunes Licenciés aux écoles affiliées à l’Union Sportive de l’Enseignement du 1er degré (USEP) 
  • Attribution de subventions aux jeunes licenciés
  • Attribution de la subvention dite de « fonds de performance » à certaines associations sportives
  • Versement d’une subvention à l’association Union Quilles       
  • Attribution de subvention de fonctionnement aux associations   

RESSOURCES HUMAINES  

  • Tableau des effectifs   
  • Versement d’une indemnité d’astreinte

DIVERS         

  • Rapports de la municipalité     
  • Divers et communication         

Géolocalisation

Latitude : 47.78761 Longitude : 7.328294 Adresse : 4 rue Pierre de Coubertin 68260 Kingersheim

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