Conseil municipal - le 18 novembre 2020

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Thème : Démocratie

Lieu : 4 rue Pierre de Coubertin, Kingersheim

Ordre du jour

AFFAIRES GENERALES      

• Approbation du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2020         
• Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal         
• Renouvellement de la démarche de labellisation « Cit’ergie »   
• Adhésion de la Ville au Club des Villes et Territoires Cyclables

MARCHES PUBLICS 

• Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec HHA -Aménagement d’un emplacement réservé du PLU - Entrée du lotissement Vert Village l’Austral    
• Convention d’occupation temporaire du domaine public - Mise en place de signalétiques commerciales
• Adhésion au groupement de commande pour la passation d’un marché à bons de commande pour la fourniture de fioul

FINANCES    

• Ligne de trésorerie 2021          
• Fixation du prix du m3 d’eau en 2021  
• Fixation de la part fixe du prix de l’eau en 2021

DEVELOPPEMENT DURABLE        

• Acquisition d’une emprise de voirie rue du Chêne        
• Acquisitions d’emprises de voirie rue de Guebwiller à la Société Immobilière de Kingersheim
• Acquisition d’emprises de voirie rue de Guebwiller et rue du Vieil Armand à la Société Immobilière de Kingersheim   
• Acquisition d’emprises de voirie rue du Ban, rue du Vieil-Armand, rue du Bramont et lieudit Mammertsacker à l’Entreprise Générale Savonitto
• Acquisitions d’emprise de voirie rue du Vieil-Armand à l’entreprise Générale Savonitto
• Avenants et résiliation partielle de baux ruraux
• Vente d’un terrain sis rue de Hirschau  

ENFANCE ET SPORTS          

• Attribution de subventions Jeunes Licenciés aux écoles affiliées à l’Union Sportive de l’Enseignement du 1er degré (USEP) 
• Attribution de subventions aux jeunes licenciés
• Attribution de la subvention dite de « fonds de performance » à certaines associations sportives
• Versement d’une subvention à l’association Union Quilles       
• Attribution de subvention de fonctionnement aux associations   

RESSOURCES HUMAINES  

• Tableau des effectifs   
• Versement d’une indemnité d’astreinte

DIVERS         

• Rapports de la municipalité     
• Divers et communication         

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