Conseil municipal - le 12 février 2020

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Thème : Démocratie

Lieu : Maison de la Citoyenneté, Kingersheim

Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 12 février 2020 à 19h à la Maison de la Citoyenneté.

Ordre du jour

AFFAIRES GENERALES        

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2019   

MARCHES PUBLICS   

  • Adhésion au groupement pour l’achat d’électricité et de services associés à la fourniture de cette énergie       
  • Information du Conseil municipal - marchés à procédure adaptée supérieurs ou égaux à 4 000 € HT : période du 1er juillet au 31 décembre 2019   

DEVELOPPEMENT DURABLE           

  • Poursuite des procédures d’évolution du PLU      
  • Versement au domaine public de parcelles affectées à la circulation publique rue du Noyer et rue des Ecoles 
  • Versement au domaine public de parcelles affectées à la circulation publique Zone d’Activités Economiques 
  • Modification du périmètre du lot intercommunal de la chasse         

SERVICES TECHNIQUES       

  • Gestion du service public de l’eau : établissement d’une convention de gestion transitoire avec m2A 

CULTURE- ENFANCE ET SPORTS     

  • Création de locaux périscolaires pour les enfants de l’école maternelle Louise Michel : convention de co-maîtrise d’ouvrage avec m2A et demandes de subventions 
  • Remplacement du bâtiment modulaire périscolaire du site du Village des Enfants : contrat de mandat de maîtrise d’ouvrage avec m2A et demandes de subventions 
  • Attribution de subventions pour des voyages scolaires en vue de soutenir les familles dont les enfants sont scolarisés hors de Kingersheim 
  • Elimination d’ouvrages de la médiathèque et don à l’association écocitoyenne Recyclivre    

DIVERS          

  • Rapports de la municipalité        
  • Divers et communication

Géolocalisation

Latitude : 47.7924704 Longitude : 7.33997260000001 Adresse : 18 rue de Ruelisheim 68260 Kingersheim

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