Conseil municipal - le 18 novembre 2019

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Thème : Démocratie

Lieu : Maison de la Citoyenneté, Kingersheim

Ordre du jour

 

AFFAIRES GENERALES        

• Approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2019  
• Constitution d’un groupement de commandes pour la passation d’un accord cadre pour une mission d’assistance à maitrise d’ouvrage sur le devenir des réseaux câblés         
• Convention de partenariat entre l’Association de Prévention Routière et la Ville de Kingersheim dans le cadre de leur participation à la 5ème édition de la Journée Prévention Sécurité   
• Nomination anticipée au grade d’Adjudant de Sapeurs-Pompiers Volontaire d’un chef d’agrès tous engins    
• Demande de subvention de l’Association des Bouddistes Khmers d’Alsace 
• Rapport d’activités 2018 de Mulhouse Alsace Agglomération       

MARCHES PUBLICS   

• Autorisation d’Occupation Temporaire du domaine public (AOT) pour l’implantation et l’exploitation d’une installation d’unités de production d’énergie photovoltaïque sur les toitures de l’école du Centre : Modification de la durée de la convention   

FINANCES     

• Budget Ville : rectificatif Décision Modificative n°1         
• Débat d’orientation budgétaire 2020       
• Fixation du prix du m3 d’eau en 2020     
• Fixation de la part fixe du prix de l’eau en 2020   

DEVELOPPEMENT DURABLE           

• Acquisition d’emprise de voirie rue du Noyer      
• Chasse communale et agrément du nouveau locataire       
• Rapports annuels 2018 sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets établis par m2A et le SIVOM

ENFANCE ET SPORTS

• Attribution de subventions aux jeunes licenciés    
• Convention d’étude de faisabilité en vue du remplacement du bâtiment modulaire du site périscolaire de l’école du Village des Enfants       
• Convention d’étude de faisabilité en vue de la création de locaux périscolaires pour les enfants de l’école maternelle Louise Michel   

RESSOURCES HUMAINES     

• Recrutement d’un apprenti pour le service Culture & Evènements  

DIVERS          

• Rapports de la municipalité        
• Divers et communication

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