Conseil municipal - le 23 septembre 2020

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Thème : Démocratie

Lieu : 4 rue Pierre de Coubertin, Kingersheim

Le Conseil Municipal se tiendra le mercredi 23 septembre 2020 à 19h au Hangar (4 rue Pierre de Coubertin).

Séance avec du public en nombre limité

Ordre du jour

 

AFFAIRES GENERALES        

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juin 2020           
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 1er juillet 2020       
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juillet 2020        
  • Information au Conseil municipal : point de rentrée de l’activité municipale
  • Désignation des représentants à la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLECT)          
  • Désignation des représentants à l’Agence d’Urbanisme de la Région Mulhousienne (AURM)
  • Désignation d’un représentant à l’Assemblée Spéciale et aux Assemblés Générales de CITIVIA SPL
  • Covid 19 - Soutien exceptionnel à l’association Les Sheds : exonération du loyer 2020        
  • Demande de de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) « part exceptionnelle » dans le cadre de l’accompagnement de la relance dans les territoires

MARCHES PUBLICS   

  • Information au Conseil municipal : marchés à procédure adaptée supérieurs ou égaux à 4 000 € HT : période du 1er janvier au 30 juin 2020  

FINANCES     

  • Budget Ville de l’exercice 2020 : Décision Modificative n°1         
  • Budget Ville de l’exercice 2020- irrécouvrabilités de créances éteintes       
  • Budget Eau de l’exercice 2020- irrécouvrabilités de créances éteintes         

DEVELOPPEMENT DURABLE           

  • Dénomination de voirie – opération Vert Village l’Austral
  • Intégration de la voirie du lotissement Vert Village l’Austral – rue de Reims           
  • Acquisition d’emprises de voirie rue de Richwiller           
  • Acquisition d’emprise de voirie rue du Noyer      
  • Acquisition d’emprise de voirie rue des Mines     
  • Vente d’un terrain sis à l’angle rue du Sapin et rue du Châtaignier  

SERVICES TECHNIQUES       

  • Autorisation d’Occupation Temporaire du domaine public

CULTURE       

  • Signature d’une convention de partenariat Action culturelle avec le département du Haut-Rhin – accueil d’un spectacle Festival VOOLP 2020

RESSOURCES HUMAINES     

  • Signature d’un avenant à la convention d’intervention du psychologue du travail du Centre de Gestion          

DIVERS          

  • Rapports de la municipalité        
  • Divers et communication

Géolocalisation

Latitude : 47.78761 Longitude : 7.328294 Adresse : 4 rue Pierre de Coubertin 68260 Kingersheim

Commentaires

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le 1 juillet 2020 à 11h50 , par Ville de Kingersheim
Conseil municipal

Bonjour,
Non, il n’est pas nécessaire de prévenir la mairie. Il vous suffit de vous présenter sur place et de respecter les gestes barrières. Bien cordialement.

le 30 juin 2020 à 17h50 , par Thomas Walter
Public

Bonjour, faut il prévenir la mairie en amont pour assister au conseil municipal étant donné le nombre de place restreint ?

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