Conseil municipal - le 23 septembre 2020

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Thème : Démocratie

Lieu : 4 rue Pierre de Coubertin, Kingersheim

Ordre du jour

 

AFFAIRES GENERALES        

• Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juin 2020           
• Approbation du procès-verbal de la séance du 1er juillet 2020       
• Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juillet 2020        
• Information au Conseil municipal : point de rentrée de l’activité municipale
• Désignation des représentants à la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLECT)          
• Désignation des représentants à l’Agence d’Urbanisme de la Région Mulhousienne (AURM)
• Désignation d’un représentant à l’Assemblée Spéciale et aux Assemblés Générales de CITIVIA SPL
• Covid 19 - Soutien exceptionnel à l’association Les Sheds : exonération du loyer 2020        
• Demande de de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) « part exceptionnelle » dans le cadre de l’accompagnement de la relance dans les territoires

MARCHES PUBLICS   

• Information au Conseil municipal : marchés à procédure adaptée supérieurs ou égaux à 4 000 € HT : période du 1er janvier au 30 juin 2020  

FINANCES     

• Budget Ville de l’exercice 2020 : Décision Modificative n°1         
• Budget Ville de l’exercice 2020- irrécouvrabilités de créances éteintes       
• Budget Eau de l’exercice 2020- irrécouvrabilités de créances éteintes         

DEVELOPPEMENT DURABLE           

• Dénomination de voirie – opération Vert Village l’Austral
• Intégration de la voirie du lotissement Vert Village l’Austral – rue de Reims           
• Acquisition d’emprises de voirie rue de Richwiller           
• Acquisition d’emprise de voirie rue du Noyer      
• Acquisition d’emprise de voirie rue des Mines     
• Vente d’un terrain sis à l’angle rue du Sapin et rue du Châtaignier  

SERVICES TECHNIQUES       

• Autorisation d’Occupation Temporaire du domaine public

CULTURE       

• Signature d’une convention de partenariat Action culturelle avec le département du Haut-Rhin – accueil d’un spectacle Festival VOOLP 2020

RESSOURCES HUMAINES     

• Signature d’un avenant à la convention d’intervention du psychologue du travail du Centre de Gestion          

DIVERS          

• Rapports de la municipalité        
• Divers et communication

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